Toutes les informations légales de lucé.fr, site officiel de la Ville de Lucé.
Le présent site est la propriété de la Ville de Lucé
5 rue Jules Ferry
28110 Lucé
Tél. 02 37 25 68 25
Jérôme Pouponnot
5 rue Jules Ferry
28110 Lucé
Tél. 02 37 25 68 25
Service Communication
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite loi " Informatiques et Libertés " relative aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986, ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1046325.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Egalement les différents renseignements concernant l'Opération Tranquillité Vacances et les réservations des spectacles de la saison culturelle. Les renseignements ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations liés aux demandes et aux prestations réalisées par la Ville de Lucé.
Les données personnelles collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part de la Ville de Lucé.
La Ville de Lucé n'utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X.
En raison du caractère nominatif des données recueillies, et de leur caractère privé et confidentiel, les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès aux informations nominatives les concernant et d'un droit de rectification en vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 précitée.
Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite.
Contactez-nous en ligne
Service Communication
5 rue Jules Ferry
28110 Lucé
Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d'auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.
Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes publiés sur le site lucé.fr n'est pas soumise à une autorisation préalable. Cette utilisation doit néanmoins mentionner explicitement et obligatoirement la référence à la Ville de Lucé, ainsi que l'url du site source de l'article.
Les utilisateurs des contenus éditoriaux du site lucé.fr informeront la Ville de Lucé de l'usage qui en a été fait. La reproduction de contenus éditoriaux dans un but commercial ou publicitaire n'est pas autorisée. Elle n'est pas autorisée non plus aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Infomez-nous
Josiane Fontanel
Les photos, images fixes et animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable sollicitée auprès de la Ville de Lucé. La demande précisera le support de reproduction et son mode de diffusion. Les photos et les images utilisées après autorisation mentionneront le copyright de la Ville de Lucé ou celui indiqué au moment de l'autorisation.
Demandez l'autorisation
La reproduction de photos et d'images dans un but commercial ou publicitaire n'est pas autorisée. Elle n'est pas autorisée non plus aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Crédits photos : Ville de Lucé - Phovoir.com - Fotolia.com
Les liens pointant vers la page d'accueil ou l'une des pages du site lucé.fr peuvent être établis sans autorisation préalable. Dans ce cas la mention explicite du lien "Site de la Ville de Lucé" sera faite pour informer l'internaute de la teneur du lien.
Cette autorisation tacite n'est pas valable pour les sites ayant un but commercial ou publicitaire voulant ainsi se prévaloir de la référence de la Ville de Lucé. Elle ne s‘applique pas non plus aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Il est recommandé de ne pas pointer directement vers les documents téléchargeables du site (plaquettes, formulaires...) mais de pointer vers les pages les contenant.
Télécharger PDF ( 0 )